Traitement des ordres - Procedures

Il existe une variété de marchés sur lesquels des ordres de négociation sur des titres cotés peuvent être placés et exécutés. Banque Nationale Financière (« BNF ») accompagne et informe ses clients sur les types d'ordres exécutés par BNF et sur la façon dont ces ordres seront traités.
 
Depuis 2006, les systèmes de négociation parallèles (« SNP ») sont exploités au Canada et offrent ainsi un marché alternatif pour la négociation des valeurs mobilières. Jusqu'à l'introduction des SNP, la négociation était effectuée seulement par les bourses traditionnelles, comme la Bourse de Toronto (« TSX ») et la Bourse de croissance (« TSXV »). Un environnement à marchés multiples comporte plusieurs avantages pour les investisseurs comme le potentiel de voir l’évaluation et la liquidité des cours s'améliorer ainsi que l'innovation en matière de technologie et de structure de marché. Cependant, il comporte également un certain niveau de complexité et de défi qui ne serait pas présent dans un seul environnement de marché. En vertu de la réglementation canadienne, BNF a l'obligation de garantir le meilleur cours et la meilleure exécution pour les ordres de ses clients. À cette fin, BNF utilise certains systèmes automatisés, combiné à ses connaissances et son expertise en matière de négociation et de structure de marché et ainsi fournir à ses clients une exécution à la hauteur de leurs exigences.

Meilleur cours
Durant les heures de bourse régulières, BNF exécute les ordres du client en utilisant des systèmes automatisés qui trouveront le meilleur cours sur plusieurs marchés canadiens. Durant l’acheminement des ordres, on tient compte de tous les marchés disponibles, notamment les marchés visibles et ceux qui n'offrent aucune transparence avant la négociation (Dark Pools).

Heures d'ouverture pour la négociation de titres canadiens inscrits
Heures d'ouverture
La plupart des bourses et des SNP au Canada font de la négociation entre 9 h 30 et 16 h 00, heure normale de l'Est (« HNE »), du lundi au vendredi, à l'exclusion des jours fériés officiels au Canada. Les ordres des clients placés durant les heures normales d'ouverture seront transmis à l'équipe de négociation de BNF ou aux systèmes de négociation et seront exécutés en fonction des instructions du client et selon les heures d'ouverture du marché où l'ordre est placé.

Les clients qui placent des ordres par leurs conseillers en placement ou par des systèmes en ligne lorsque les marchés canadiens sont fermés devraient savoir que ces ordres seront gardés par BNF jusqu'à l'ouverture des négociations le jour ouvrable suivant et entrés sur le marché de la façon décrite dans le présent document.

Heures prolongées de négociation
Certains marchés offrent des moyens d'exécution d'ordres supplémentaires en dehors de leurs heures normales d'ouverture. Les clients devraient consulter les sites Web des marchés sur lesquels ils espèrent négocier ou parler avec leur conseiller en placement s'ils désirent exécuter des ordres en dehors des heures normales d'ouverture. Nous désirons vous aviser que, durant les séances de négociation, l’évaluation et la liquidité des cours peuvent varier d'un marché à l'autre.

Traitement normal des ordres
Les marchés exercent habituellement leurs activités en fonction d’un calendrier des séances de négociation ou en fonction de l'état des marchés. Les points suivants visent à clarifier la façon dont BNF traite les ordres décrits des clients durant ces sessions.

Séances de préouverture
Les clients qui choisissent de participer à une séance de préouverture, que ce soit de façon passive ou active, devraient savoir ce qui suit :

• Une séance de préouverture est habituellement tenue là où un marché tient une enchère d'ouverture.
• Habituellement, seul un très petit pourcentage du volume de négociation quotidien d'un titre est exécuté durant la période de préouverture. Les ordres de durée tels que les ordres VAR ou les ordres VDD (voir la définition plus bas) entrés le jour précédant seront transférés à la séance de préouverture du jour suivant et seront ouverts à la négociation.
• Les ordres entrés lors de séances de préouverture sont gardés jusqu'à ce que l'enchère d'ouverture soit exécutée. Les cours des ordres d'achat et de vente pourraient se chevaucher, ce qui en fin de compte guide le processus d’évaluation des cours de l'enchère d'ouverture.
• Dans un environnement à marchés multiples, il n'existe aucun cours d'ouverture standard établi pour tous les marchés qui négocient des titres. De plus, tous les marchés n'ouvrent pas en même temps, ce qui peut avoir des répercussions sur le cours et le volume exécuté pour les ordres des clients entrés durant la période de préouverture. Des écarts dans les cours peuvent avoir lieu entre les marchés.

Pour ces raisons, les systèmes de traitement des ordres automatisés peuvent ne pas tenir compte du meilleur cours ou de la meilleure exécution des ordres des clients. Si un client choisit d'entrer un ordre durant la session de préouverture, sauf en cas d'instructions du client, BNF sélectionnera un marché où, en fonction de son analyse et de son expérience, le client aura la meilleure exécution. Les ordres de durée du jour précédent qui sont transférés dans la séance de préouverture seront considérés une participation passive. Si un client ne veut pas participer de façon passive à la séance de préouverture, il doit entrer des ordres journée seulement ou annuler les ordres de durée non complétés à la fin de chaque journée.

Enchère d'ouverture
Pour les marchés qui offre une enchère d'ouverture, p. ex. : le TSX, le TSXV, la répartition des négociations pour Alpha ATS et Pure Trading ainsi que la méthodologie de gestion du déséquilibre/de la volatilité des cours peut différer.

Les marchés qui ne tiennent pas d'enchère d'ouverture ouvrent habituellement de façon précipitée à une heure déterminée. Pour plus de détails, veuillez vous informer sur les modalités de chaque marché

Enchère d'après-ouverture/continue
Lorsque les marchés tiennent une enchère d'ouverture, les ordres non complétés durant l'enchère sont reportés à la session d'après-ouverture du marché dans lequel les ordres ont été placés sauf si les ordres sont marqués comme des ordres au premier cours.

Les ordres au cours du marché et les ordres à cours limité reçus par BNF durant la session d'après-ouverture sont traités par un système qui dirige l'ordre vers le meilleur marché disponible au moment de la réception. Toute partie non remplie de l'ordre sera dirigée vers un marché des inscriptions par défaut (default booking market) déterminé par BNF et demeurera sur ce marché jusqu'à ce qu'il soit exécuté, modifié, annulé ou expiré.

Exécution de l'ordre
Dans un environnement à marchés multiples, certains types d'ordres nécessitent un traitement particulier. Sauf instructions contraires, les ordres seront traités en fonction de la description fournie dans le présent document.

Évaluation

Ordre au cours du marché

Un ordre au cours du marché est un ordre d'achat ou de vente d'un titre sans tenir compte du cours offert sur le marché et qui vise à assurer une exécution complète. BNF met en garde les clients qui entrent des ordres au cours du marché étant donné le traitement particulier que ces ordres reçoivent dans un environnement à marchés multiples. Pour plus de détails, veuillez vous informer sur les modalités de chaque marché. BNF achemine les ordres au cours du marché par son système automatisé qui examine chaque marché disponible et entre l'ordre sur le marché qui garantit le meilleur cours.

Ordre à cours limité

Un ordre à cours limité est un ordre sur un titre à un cours de vente minimum ou à un cours d'achat maximum précis établi par le client. Si un ordre à cours limité n'est pas immédiatement exécutable, BNF placera les ordres à cours limité sur un marché qui, selon son jugement, offre la meilleure chance d'être exécuté. Ces ordres demeure sur ce marché jusqu'à ce qu'ils soient exécutés, annulés ou expirés.

Dans un environnement à marchés multiples, les clients doivent savoir qu'une fois que leur ordre à cours limité est placé sur un marché, il est possible que le titre se négocie sur d'autres marchés sans que l'ordre du client ne soit exécuté.

Durée

La durée réfère à la durée de vie de l'ordre dans le système de négociation. Différents marchés peuvent offrir différentes valeurs et options de durée. Pour plus de détails sur un marché précis, veuillez consulter le site Web du marché en question. Voici certaines des durées types utilisées le plus souvent.

Ordres pour la journée
Un ordre « valable la journée » ordonne au marché recevant l'ordre que celui-ci soit automatiquement expiré s'il n'a pas été exécuté le jour même.

Ordres VAR
Les ordres « valable jusqu'à révocation » demeurent actifs jusqu'à ce que le client les annule ou jusqu'à ce qu'ils excèdent leur durée établie et expirent. BNF permettra seulement l'entrée d'ordres VAR pour un maximum de 30 jours civils. Il est de la responsabilité du client de s'assurer de la date d'échéance de l'ordre et de communiquer avec son conseiller en placement avant celle-ci ou le jour même s'il désire que l'ordre soit réactivé.

Ordres VDD
Les ordres « valables jusqu'à une date donnée » ont une durée déterminée et sont valides jusqu'à ce qu'ils soient exécutés ou qu'ils arrivent à échéance à la date précisée.

Ordres assortis de conditions particulières
Ces ordres comportent des conditions qui ne peuvent être exécutées sur le marché régulier. Ces ordres n'apparaissent que sur le marché des ordres à conditions particulières sur lequel ils ont été saisis. Veuillez noter que l'utilisation des ordres assortis de conditions particulières peut causer un retard et diminuer les chances d'exécution, le marché sur lequel a été saisi l'ordre devant s'assurer que les « conditions particulières » sont respectées avant son exécution.

Ordres au dernier cours
La désignation « au dernier cours » signifie que la totalité de l'ordre doit être exécuté au cours de clôture officiel du marché où il a été saisi. Tous les marchés n'acceptent pas ce type d'ordre dans leurs systèmes. Pour plus de détails sur cette fonctionnalité, veuillez communiquer avec votre conseiller en placement ou consulter le site Web approprié.

Communication au marché
Un ordre exécuté sur plusieurs marchés ou sur tout autre  marché sera déclaré au client à l'aide des avis d'exécution qui porteront la mention « Traded on Multiple Markets/ Trans. Plus Marches ». Tous les clients dont les ordres ont été exécutés sur plusieurs marchés ou sur plusieurs SNP au Canada recevront une confirmation énumérant les transactions sur les différents marchés.

Si vous recevez un tel avis, vous pouvez communiquer avec votre conseiller en placement pour obtenir tous les détails sur l'exécution de l'ordre, notamment les achats et ventes effectués.

BNF est un commanditaire d'Alpha et un actionnaire d'Alpha Trading Systems Inc., un associé commandité d'Alpha, et est également représentée au conseil d'administration d'Alpha.

• Comment nous joindre